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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Puy, Le (Puy, Le)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : *

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610126(09)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : La dernière assiette s'est tenue au Monastier, et le consul du Monastier a porté la parole de la ville du Puy, en l'absence du premier consul de cette ville, Mondot

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610205(03)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Reculement des sommes imposées dans le diocèse en 1657 à cause du divertissement qu'en a fait le sieur Jourdan, receveur (en 1655, il y a déjà eu des arrérages)

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610211(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Délibération du 23/12/1659 sur la sûreté de la recette des deniers extraordinaires

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610225(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Mesures prises pour l'obliger à payer les sommes qu'il doit encore sur les impôts de 1655 et 1657

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610324(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Le sieur de Boisrousset, agissant pour les héritiers du receveur triennal des tailles, a eu des difficultés pour recouvrer les impôts en 1653, 1656 et 1659 à cause des désordres dans le diocèse et de la misère des habitants

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610324(10)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : La sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes désigne les commissaires qui seront chargés des vérifications des réparations à faire dans le diocèse

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610330(01)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Montpellier pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 168 l. 7 s. 8 d.

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610402(05)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Beaucoup de communautés entières y refusent de payer la taille ; tous les habitants entrent en sédition contre les receveurs, les commis et les sergents

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610402(06)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Le fermier de l'équivalent du trienne précédent a eu des difficultés à y percevoir le droit

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse
Délibération : 16610410(16)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les Etats ordonnent au syndic général Montbel d'assister à l'assiette pour veiller à l'exécution des délibérations prises pour régler la conduite du diocèse

Puy, Le (Puy, Le)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16610329(03)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : *

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16610126(09)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les consuls doivent rapporter quittance de 3 000 l. (droit d'équivalent des boucheries pour une année)

Puy, Le (Puy, Le)
Ville
Délibération : 16610317(04)
Commune : Puy, Le
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Le Puy
Précisions : Les avocats de la ville, connaissant l'arrêt du parlem. de Toulouse (04/03/1654) autorisant ceux de la sénéch. de Beaucaire et Nîmes à faire les fonctions à la fois de procureurs & d'avocats, demandent la révoc. de l'édit érigeant les procureurs en office