Puy, Le (Puy, Le) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16610410(20) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610126(09) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : La dernière assiette s'est tenue au Monastier, et le consul du Monastier a porté la parole de la ville du Puy, en l'absence du premier consul de cette ville, Mondot |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610205(03) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Reculement des sommes imposées dans le diocèse en 1657 à cause du divertissement qu'en a fait le sieur Jourdan, receveur (en 1655, il y a déjà eu des arrérages) |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610211(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Délibération du 23/12/1659 sur la sûreté de la recette des deniers extraordinaires |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610225(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Mesures prises pour l'obliger à payer les sommes qu'il doit encore sur les impôts de 1655 et 1657 |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610324(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le sieur de Boisrousset, agissant pour les héritiers du receveur triennal des tailles, a eu des difficultés pour recouvrer les impôts en 1653, 1656 et 1659 à cause des désordres dans le diocèse et de la misère des habitants |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610324(10) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : La sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes désigne les commissaires qui seront chargés des vérifications des réparations à faire dans le diocèse |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610330(01) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Montpellier pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 168 l. 7 s. 8 d. |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610402(05) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Beaucoup de communautés entières y refusent de payer la taille ; tous les habitants entrent en sédition contre les receveurs, les commis et les sergents |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610402(06) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Le fermier de l'équivalent du trienne précédent a eu des difficultés à y percevoir le droit |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16610410(16) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les Etats ordonnent au syndic général Montbel d'assister à l'assiette pour veiller à l'exécution des délibérations prises pour régler la conduite du diocèse |
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Puy, Le (Puy, Le) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16610329(03) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16610126(09) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les consuls doivent rapporter quittance de 3 000 l. (droit d'équivalent des boucheries pour une année) |
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Puy, Le (Puy, Le) Ville |
Délibération : 16610317(04) |
Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les avocats de la ville, connaissant l'arrêt du parlem. de Toulouse (04/03/1654) autorisant ceux de la sénéch. de Beaucaire et Nîmes à faire les fonctions à la fois de procureurs & d'avocats, demandent la révoc. de l'édit érigeant les procureurs en office |
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